Contrat maison BBC Lelièvre

Des engagements contractuels et transparents

Le contrat de construction de maison individuelle proposé par les Entreprises Lelièvre est extrêmement précis.


Il s’agit d’un contrat strictement encadré par la loi, dans le but de vous protéger.

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Il définit

 

Le prix convenu, forfaitaire et définitif

Le montant des travaux dont vous réservez l’exécution

Les obligations des entreprises Lelièvre :

- Le délais d’ouverture du chantier

- Le délais d’exécution.

- l’engagement d’obtention de la certification BBC

Les conditions suspensives pour refus de financement, refus de permis de construire…

L’acompte sur commande

- versé en compte séquestre dans une banque jusqu’au démarrage du chantier.

L’échéancier des paiements au fur et à mesure de l’avancement de la construction.


Les réunions de chantier

 

Les garanties :

- Garantie de remboursement d’acompte

- Garantie de livraison à prix et délais convenus

- Garantie de parfait achèvement

- Garantie de bon fonctionnement

- Assurance responsabilité civile

- Assurance décennale

- Assurance dommage ouvrages

Les annexes :

- Les plans

- Le détail des prestations définies

- Une notice descriptive précise de l’ouvrage, de ses caractéristiques techniques et de ses équipements

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Maison Lelièvre BBC : l’obtention du label BBC-Éffinergie est garantie.

La validation du label BBC en fin de chantier dépend de la précision avec laquelle les principes de construction qui régissent les bâtiments BBC sont mis en oeuvre.


Les Entreprises Lelièvre ne font pas appel à la sous-traitance et sont ainsi en mesure de s’engager contractuellement sur l’obtention du labell.